Atelier sur le suivi budgétaire au Malawi
Du 18 au 19 février, Oxfam Royaume‑Uni a coordonné l’atelier de suivi budgétaire de la société civile à Lilongwe, Malawi, pour des représentants d’ONG locales et internationales en Afrique, Asie, Moyen‑Orient et Europe.
Il s’agit du premier atelier international qui se soit concentré exclusivement sur les méthodes de suivi budgétaire, en se référant au transfert de ressources directement de la trésorerie aux infrastructures sociales, telles que les écoles ou les hôpitaux. Le suivi budgétaire est utile pour identifier les problèmes dans le transfert de fonds publics, associé souvent à la corruption et au manque de mécanismes de rendement de comptes.
L’atelier a été conçu pour réunir des personnes et organisations impliquées dans le suivi budgétaire, offrir un espace pour le suivi budgétaire, analyser le travail déjà réalisé, et identifier les meilleures pratiques. Il a intégré des présentations, des discussions, et un exercice sur le terrain dans quatre écoles du Malawi.
Le premier jour a été consacré à un effort de définition et de contextualisation du suivi budgétaire. Le deuxième jour a été dédié à l’étude des aspects techniques impliqués dans le travail de suivi budgétaire. Au cours du troisième jour, ont été mis en lumière les facteurs clés pour la diffusion des résultats et pour trouver des moyens pour aller de l’avant.
De manière générale, l’atelier a atteint les objectifs fixés avec succès, puisque les participants sont partis avec des outils définis pour mener à bien le suivi budgétaire dans leurs pays respectifs.
Pour approfondir sur le même thème, la bibliothèque électronique de I’IBP recommande la lecture de l’article suivant: Budgets Really Matter? Evidence from Public Spending on Education and Health in Uganda » de Emmanuel Hablo et Ritva Reinikka, aller ici.
Oléoduc Tchad‑Cameroun
Le 19 février dernier, lors d’une présentation dans les locaux de InterAction’s à Washington, D.C., des représentants de la société civile impliqués dans le projet de la construction d’un oléoduc Tchad‑Cameroun ont exprimé leurs préoccupations pour le respect des engagements des deux États quant à l’utilisation des bénéfices du projet afin de financer des programmes de réduction de la pauvreté, dans des secteurs tels que la santé, l’éducation, et le développement rural.
Les rôles de porte‑paroles furent tenus par Lydie Beassermda du Groupe de Recherches Alternatives et de Monitoring du Projet Pétrole Tchad‑Cameroun (GRAMPITC), un groupe de recherche se chargeant du suivi des dimensions sociales, environnementales, économiques et politiques des développements du secteur pétrolier au Tchad, et par Garka Boukinebe, président d’une fédération de syndicats au Tchad et membre de la « Commission Permanente Pétrole de N’Djamena », un réseau d’OSC se consacrant au suivi des impacts du projet sur le pétrole et du système d’administration des ressources au Tchad.
La Corporation Financière Internationale et la Banque Mondiale financent le projet d’oléoduc afin de générer des ressources qui permettront au Tchad et au Cameroun d’investir davantage dans la réduction de la pauvreté. Ce projet de 3,7 milliards de dollars représente l’effort le plus important jamais fourni pour promouvoir la réduction de la pauvreté à travers l’utilisation des ressources pétrolières. De nombreux groupes de la société civile se demandent cependant ce que va devenir l’influence de ces institutions extérieures une fois que le pétrole commencera à couler. Sous la pression de la Banque Mondiale et du FMI, le gouvernement du Tchad a créé une loi sur l’administration des revenus et un comité de suivi des revenus pour garantir que les ressources issues du projet soient gérées avec transparence et utilisées de manière adéquate. Cependant, l’organisation “Catholic Relief Services” souligne le risque qu’une grande partie de l’argent issu du secteur pétrolier reste hors du contrôle de tels mécanismes de surveillance.
Le Président Deby du Tchad a déjà pris certaines décisions alarmantes depuis que le projet a commencé à générer des revenus, telles que la fermeture temporaire d’une importante station de radio indépendante après qu’elle ait diffusé des informations sur une campagne de groupes de la société civile pour éduquer le public sur les risques potentiels du projet d’oléoduc. Ces risques incluent la détérioration des conditions de vie ‑ tout spécialement dans les régions productrices de pétrole, où l’inflation a entraîné la baisse du pouvoir d’achat des habitants ‑ et la propagation du VIH/SIDA comme conséquence de la transformation des normes sociales, particulièrement parmi les personnes travaillant sur l’oléoduc.
Puisque l’exploitation pétrolière en elle-même ne génère pas d’emplois à long terme, ne relance pas l’économie et n’aide pas à la diminution de la pauvreté, la gestion des ressources issues du pétrole est cruciale. La loi sur l’administration des revenus et le comité de surveillance des revenus sont des réponses novatrices à ce défi, mais ils ne peuvent avoir d’impact sur la diminution de la pauvreté que s’ils s’accompagnent d’une bonne gouvernabilité et d’une distribution efficace des ressources pétrolières. Au bout du compte, le succès du système de gestion des revenus dépendra du support politique et de la capacité de coordination de ceux-là mêmes au pouvoir, ainsi que de la capacité des citoyens à exiger du gouvernement qu’il rende compte de ses actions.
Pour lire “Bottom of the Barrel: Africa’s Oil Boom and the Poor” de “Catholic Relief Services,” voir le site: https://archive.internationalbudget.org/wp-content/uploads/Bottom-of-the-Barrel-Africas-Oil-Boom-and-the-Poor.pdf.
Pour lire “Broken Promises: The Chad Cameroon Oil Pipeline” et “Development: Profit at any Cost?” (en anglais et en français), de Samuel Nguiffo et Susanne Breitkopf, voir le site: http://www.foei.org/en/resources/publications/oil-mining-and-gas/2000-2007/promises.pdf.
Pour une information générale sur l’évolution de ce projet, aller sur la page de la Banque Mondiale, voir le site: http://www.bicusa.org/en/Project.26.aspx.
Nouvelle publication de “Global Witness“: Time for Transparency
L’organisation “Global Witness”, membre de la coalition “Publish What You Pay” (PWYP) a rappelé à la communauté internationale dans sa dernière publication que les industries extractives dans les pays en voie de développement ayant de grandes ressources naturelles doivent être transparentes, si ces pays veulent réduire le niveau terrifiant de pauvreté et de corruption auxquels la plupart sont confrontés.
Time for Transparency se concentre sur cinq pays: l’Angola, la République du Congo (Brazzaville), la Guinée équatoriale, le Kazakhstan, et Nauru, une petite île du Pacifique. Le rapport démontre que le manque de responsabilisation de la part des entreprises privées et du gouvernement dans leurs rapports sur les revenus issus du pétrole, du gaz et des mines a favorisé une mauvaise gestion de ces ressources et les a donc empêchées de contribuer au bien‑être des citoyens et à la réputation des compagnies elles-mêmes.
Pour avoir accès à ce rapport, voir le site:
http://www.globalwitness.org/sites/default/files/pdfs/oil_061.04.04.pdf.
Des traductions de l’introduction, de la conclusion, et des sections individuelles sur chaque pays sont disponibles en français, en russe, en espagnol, et en portugais.
Atelier de I’IBP sur les budgets au Brésil
Du 2 au 4 février, l’IBP et le «Centro de Assessoría a Estudios Urbanos» (CIDADE) ont accueilli un séminaire sur l’introduction au travail budgétaire à Porto Alegre au Brésil. Les 27 participants du séminaire sont venus de huit pays d’Amérique latine, d’Asie, et d’Afrique.
Grâce à la participation du CIDADE, le séminaire a offert une opportunité unique pour s’instruire sur le remarquable processus budgétaire participatif mené par le gouvernement à Porto Alegre. (Le CIDADE est le groupe budgétaire local qui travaille pour améliorer le processus budgétaire participatif à Porto Alegre.)
Le séminaire a aussi revu le rôle de la société civile dans le suivi de ce processus officiel, ainsi qu’une série de méthodes utilisées par la société civile pour augmenter la participation dans le processus budgétaire. Beaucoup de discussions ont mis l’accent sur l’importance de poursuivre une double approche simultanée: des budgets participatifs peuvent permettre aux citoyens d’influencer directement l’allocation des ressources, mais un tel processus nécessite un suivi constant. Par ailleurs, dans la plupart des cas, le gouvernement est réticent face à l’implantation d’un processus budgétaire participatif. Dans ces cas‑là, la société civile a besoin d’autres instruments pour augmenter la participation.
Le premier jour du séminaire, les participants ont été informés du contexte brésilien et des récents développements économiques aux niveaux fédéral et étatique. A cette introduction a fait suite une présentation d’un fonctionnaire de Porto Alegre travaillant sur le budget. Le jour suivant, le thème du budget participatif a été développé plus en profondeur à travers des discussions et des présentations menées par le CIDADE.
Le deuxième thème de l’atelier ‑ le travail budgétaire mené par la société civile ‑ a été développé à travers des présentations de I’IBP sur le travail de défense budgétaire dans le monde et sur les stratégies clés porteuses de succès, ainsi qu’à travers des discussions sur des thèmes plus particuliers tels que le travail de la société civile orienté sur les impôts, les budgets liés aux enfants, les budgets liés à l’égalité des sexes ainsi que la transparence et la participation au processus budgétaire.
Le troisième et dernier jour du séminaire incluait une simulation budgétaire qui a permis aux participants d’utiliser différentes capacités et stratégies enseignées au cours du séminaire. Les participants ont été divisés en quatre groupes auxquels on a donné une information économique et budgétaire sur le «Karostan», un pays imaginaire d’Asie centrale. On leur a donné deux heures pour comprendre ce qui se passait au Karostan et pour proposer une stratégie qui permette à la politique publique d’atteindre différents objectifs. Les participants ont démontré leur habilité à penser avec créativité les défis auxquels fait face le pays et les voies par lesquelles la société civile peut utiliser le processus budgétaire pour améliorer les politiques publiques.
La bibliothèque électronique de l’IBP recommande également la lecture de l’article “A Guide to Participatory Budgets” de Brian Wampler, voir le site:
https://archive.internationalbudget.org/wp-content/uploads/A-Guide-to-Participatory-Budgets.pdflibrary/GBP.pdf.
Budget 2004 de la Zambie
Le budget national 2004 de la Zambie a été présenté au Parlement le 6 février dernier et a provoqué une forte réaction de l’organisation “Civil Society for Poverty Reduction” (CSPR) pour ne pas avoir traité de façon adéquate des problèmes dus taux de pauvreté du pays qui atteint les 73%. Bien que le montant attribué à la réduction de la pauvreté ait augmenté nominalement en comparaison avec celui de 2003, le CSPR observe que l’augmentation sera effacée par les effets de l’inflation.
Selon le CSPR, le budget, qui a pour slogan « de l’austérité pour la prospérité », ne parvient pas non plus à réorienter les dépenses du gouvernement afin de réduire la pauvreté parce qu’il n’élimine pas les dépenses inutiles et ne dirige pas les économies vers la lutte contre la pauvreté. Le CSPR a également souligné la concurrence « immorale » dans l’allocation des ressources entre le financement de la dette et la réduction de la pauvreté, concurrence où le premier reçoit plus que la seconde.
Pour plus d’information, voir le site: “Post budget statement presented at the CCJDP Post Budget Forum,” http://www.sarpn.org.za/documents/d00007l4/index.php, ou contacter Gregory Chikwanka.
Les organisations de la société civile et le FMI
Dans un effort pour fortifier les relations avec les organisations de la société civile, le FMI a développé de nouvelles normes et s’est impliqué dans des discussions et séminaires. En février 2003, le FMI et la Banque Mondiale ont rencontré le Conseil mondial des Eglises afin de discuter de stratégies qui approfondissent la relation FMI‑OSC et améliorent la communication entre la société civile et les responsables politiques. La réunion a entre autres eu pour résultat la reconnaissance du fait que les institutions de Bretton Woods et le Conseil mondial des Eglises ont le devoir commun de combattre la pauvreté, malgré le sentiment partagé par le Conseil et d’autres OSC qu’ils restent exclus du processus de définition des agendas pour le développement. Une réunion a fait suite et s’est tenue à Washington D.C., en octobre afin de discuter des thèmes de la gouvernance et de la responsabilité institutionnelle, du rôle de la société civile dans le développement, des rôles des secteurs public et privé dans la réduction de la pauvreté, et des défis de la globalisation.
En février 2002, le directeur administratif du FMI Horst Kohler s’est également réuni avec le personnel de “World Vision International,” une organisation de secours luttant contre la pauvreté en se basant sur la foi. Le document de World Vision intitulé “The IMF and Civil Society: Deepening the Dialogue” fut l’objet de la rencontre. Pour lire ce document, aller ici.
Pour lire un autre article de World Vision, “Promoting Growth for Poverty Reduction: The Role of IMF lending Advice,” aller ici.
En outre, lors de la rencontre de printemps du FMI en avril 2003, les fonctionnaires du FMI et un groupe divers d’OSCs ont discuté de l’état actuel des HIPC et de l’expérience des parties impliquées dans le processus HIPC. Lors de la rencontre, Warren Krafchik et Joel Friedman de I’IBP ont parlé de l’importance de la transparence et de la participation du public au processus budgétaire; ils ont également donné des nouvelles des progrès récents des efforts de la société civile pour obtenir un standard d’ouverture et de transparence dans les budgets. La prochaine rencontre de printemps FMI‑Banque Mondiale est prévue pour les 24 et 25 avril 2004.
En janvier 2004, le Bureau indépendant de l’évaluation du FMI s’est réuni avec plusieurs OSC basées aux États-Unis afin de discuter de son plan de travail prévu pour l’année fiscale qui arrive et de son évaluation du processus PRSP/PRGF. Les préoccupations surgissant quant à l’évaluation ‑ notamment l’imprécision dans les objectifs du processus PRSP et dans la façon de mesurer ses résultats ‑ sont similaires à celles déjà mises en avant par les OSC et d’autres participants du PRSP. Lors de la réunion, les OSC ont également fait entendre leurs préoccupations quant au rôle que le FMI doit jouer dans la formulation de PRSP et pour savoir si le FMI prend en compte ou non les recommandations des PRSP lors de la formulation des conditions de prêt.
Pour lire le programme de travail du Bureau indépendant de l’évaluation, voir le site: http://www.imf.org/external/np/ieo/2003/wp/wpdp.htm.
En plus de son effort pour étendre le dialogue avec les OSC, le FMI essaye aussi de s’intéresser à la question des fossés de transparence dans les opérations internes du FMI. Au mois de février dernier s’est tenue une présentation du livre édité par Ariel Buira “Challenges to the World Bank and IMF: Developing Country Perspectives,” qui met en lumière la plupart des critiques actuelles à propos de la transparence et de la gouvernance du FMI. Intitulé “Do Developing Countries Have a Say at the IMF? Issues in IMF Gouvernance,” le forum incluait la présentation de Carol Welch, directrice de programmes internationaux de “Friends of the Earth,” et a été présidé par Thomas Dawson, directeur du Département des relations extérieures au FMI.
La présentation de Buira a traité le thème particulier de l’impact des déficiences du FMI sur la transparence, la responsabilité et la légitimité des politiques du FMI dans les pays en voie de développement. La discussion lui faisant suite a traité des thèmes tels que le rôle des OSC dans la défense d’une réforme interne du FMI, ou les conséquences d’une attribution aux pays en voie de développement d’une plus grande représentation dans la prise de décisions du FMI.
D’autres sources incluent:
“Civil Society Voices and the International Monetary Fund” de Jan Aart Scholte/North‑South Institute, mai 2002, https://archive.internationalbudget.org/wp-content/uploads/Civil-Society-Voices-and-the-IMF.pdf.
Bulletin du FMI pour la société civile, février 2004, http://www.imf.org/External/NP/EXR/cs/eng/2004/021204.htm.
“A Guide for Staff Relations with Civil Society”: http://www.imf.org/external/np/cso/eng/2003/101003.htm.
Nouveautés dans la bibliothèque de I’IBP
Some Transparency, No Accountability: The Use of Oil Revenues in Angola and its Impact on Human Rights
De Human Rights Watch
Ce rapport offre une étude et une analyse du (mauvais) usage des revenus du pétrole en Angola. Commençant par les politiques du FMI visant à promouvoir la transparence fiscale et la responsabilité par le biais de compte rendus, le rapport énumère en détail les énormes oppositions entre la gestion par le gouvernement angolais des revenus du pétrole et son refus de coopérer en donnant des données permettant d’acquérir l’information sur l’utilisation de ces revenus. Le rapport examine également les conséquences de ce manque de transparence: les dépenses inadéquates dans la santé, l’éducation et les programmes sociaux; un système judiciaire inadéquat et le développement insuffisant de l’Etat de droit; et le développement de tendances anti‑démocratiques par le gouvernement. Le rapport conclut en identifiant les formes par lesquelles les initiatives internationales récentes pour promouvoir la transparence, notamment “Extractive Industries Transparency Initiatives” et “Publish What You Pay Campaign,” pourraient améliorer la transparence en Angola.
Bottom of the Barrel: Africa’s Oil Boom and the Poor
De Ian Gary et Terry Lynn Karl/ “Catholic Relief Services”
Ce travail pose deux grandes questions: comment le boom pétrolier en Afrique peut contribuer à la réduction de la pauvreté, et quels changements politiques pourraient promouvoir la gestion et l’allocation des revenus pétroliers d’une façon qui serait utile pour la population africaine en général. Le rapport explique pourquoi le revenu pétrolier s’est rarement traduit par une baisse de la pauvreté, en utilisant le Nigeria, le Gabon, l’Angola, le Congo‑Brazzaville et la Guinée équatoriale comme exemples. Puis il discute les efforts réalisés par divers acteurs pour rendre les revenus pétroliers plus transparents et responsables et offre un regard détaillé sur le projet d’oléoduc entre le Tchad et le Cameroun. Il suggère également plusieurs recommandations de politique publique.
Fuelling Poverty: 0il, War and Corruption
De Christian Aid
Ce rapport commence en révisant les études déjà existantes sur le paradoxe de l’extrême pauvreté existant dans les pays riches en pétrole et en minéraux. Une telle pauvreté n’est pas inévitable, argumente‑t‑il, mais est le résultat de mauvaises décisions publiques. Le rapport accorde une attention spéciale à la mauvaise utilisation des revenus pétroliers en Angola, au Kazakhstan et au Soudan et conclut par des recommandations de politique publique.
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Cours à l’Université de Duke
Le Centre pour le développement international de Duke (DCID) est une unité interdisciplinaire de conseil et de recherches qui offre des programmes de troisième cycle en politiques de développement international, avec un accent mis sur l’économie appliquée, l’administration du développement, les politiques sociales et environnementales et leur application dans les pays en voie de développement et les démocraties émergentes. Le Centre pour le développement international de Duke fait partie de l’Institut de Politique Publique de Terry Sanford, qui se trouve dans l’Université de Duke.
L’IDS offre un nouveau Master en participation, développement et changement social
Le groupe de participation de l’Institut d’Etudes de Développement (IDS) de l’Université du Sussex en Grande-Bretagne propose un nouveau programme de Master en participation, développement et changement social. Le premier cours s’étendra sur quinze mois, de mai 2004 à juillet 2005, pendant lesquels est prévue une période de neuf mois d’apprentissage sur le terrain ou de travail de recherche. Ce nouveau programme a pour but d’approfondir la connaissance, l’innovation et la pratique d’approches participatives pour impliquer la population en général dans la citoyenneté et la prise de décisions dans différents contextes. Conçu pour aider les personnes déjà dotées d’une expérience et pour approfondir leurs capacités pour une réflexion et analyse critiques, le programme mêle deux périodes de cours et d’enseignements en groupes intensifs dans les locaux de l’IDS avec une période d’apprentissage pratique et de travail de recherche et une organisation impliquée dans les approches participatives.
Pour connaître les dates limites de remise de dossiers, les conditions d’admission et autres détails du programme, voir le site de l’IDS: http://www.ids.ac.uk/.